Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.C.S. COMPOSANTS ET CHAUDRONNERIE SPECIALE
SOCIETE DES USINES QUIRI & CIE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1167431
Date de dépôt :
09/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque C.C.S. COMPOSANTS ET CHAUDRONNERIE SPECIALE

Déposée le 9 avril 1981 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES USINES QUIRI & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C.C.S. COMPOSANTS ET CHAUDRONNERIE SPECIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES USINES QUIRI & CIE domicilié(e) 46, route de Bischwiller, 67300 SCHILTIGHEIM. - France.

La marque C.C.S. COMPOSANTS ET CHAUDRONNERIE SPECIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1167431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque C.C.S. COMPOSANTS ET CHAUDRONNERIE SPECIALE est expirée depuis le 9 avril 1991.

SOCIETE DES USINES QUIRI & CIE a également déposé les autres marques suivantes : SECURI-LOCK , QUIRI , SECURI LOCK , R-LOCK , C.C.S. COMPOSANTS ET CHAUDRONNERIE SPECIALE , AUTO-LOCK , T-LOCK , AUTO-LOCK , AUTO-LOCK , HADEX


SOCIETE DES USINES QUIRI & CIE (S.A.) - 46, route de Bischwiller, 67300 SCHILTIGHEIM. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-35

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, matériaux à bâtir laminés et fondus, câbles et fils métalliques non électriques, tuyaux métalliques, billes d'acier;machines et machines-outils, moteurs (excepté pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; et plus particulièrement compresseurs frigorifiques, robinets à boisseau sphérique, échangeurs thermiques, réservoirs sous pression.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.